Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La ville DES OUI M commun'action à propos
A PROPOS
Odile PIERRON-BERTHEZENE

Numéro de dépôt :
3207216
Date de dépôt :
28/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2013
La ville DES OUI M commun\'action à propos de A PROPOS

Présentation de la marque La ville DES OUI M commun'action à propos

Déposée le 28 janvier 2003 par A PROPOS et Odile PIERRON-BERTHEZENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « La ville DES OUI M commun'action à propos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Les déposants sont A PROPOS domicilié(e) 24 avenue Mathurin Moreau, SARL,75019 - 75019 - France et Odile PIERRON-BERTHEZENE domicilié(e) 31 bis rue Robert le Diable,76600 LE HAVRE - 76600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A PROPOS Suzanne FAILLES domicilié(e) 24, avenue Mathurin Moreau,75019 PARIS - 75019 - France.

La marque La ville DES OUI M commun'action à propos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La ville DES OUI M commun'action à propos est expirée depuis le 28 janvier 2013.


A PROPOS - 24 avenue Mathurin Moreau, SARL,75019 - 75019 - France

Odile PIERRON-BERTHEZENE - 31 bis rue Robert le Diable,76600 LE HAVRE - 76600 - France - SIREN 3


A PROPOS Suzanne FAILLES - 24, avenue Mathurin Moreau,75019 PARIS - 75019 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Jeu ; jouets notamment jeux pédagogiques à caractère éducatif. Education ; formation seminaires formation des adultes.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.